09/12/2004 - Circulaire - Administration générale de l'Enseignement et de la Recherche scientifique - Service général du Pilotage du Système éducatif

Document n°

29315

PDF

Consulter le document PDF

Date d'édition

09/12/2004

N° imprimerie

1019

Référence

AG/JPH/JM/1447

Validité

A partir du 01/12/2004 [ ]

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

AGERS

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

J. MIEVIS

Signataire(s)

Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Tous

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Mots-clés liés

Expressions liées

Thèmes

Précédentes versions du PDF