30/12/2004 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale

Cette circulaire est abrogée.

Document n°

29371

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Date d'édition

30/12/2004

N° imprimerie

1032

Référence

Validité

A partir du 01/09/2004 au 30/06/2005 [ ]

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

AGERS

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

F. COLLINET

Signataire(s)

Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Ens. Promsoc

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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Thèmes

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