- Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé organisé par la Communauté française. Enseignement de forme 3. Horaire hebdomadaire des 3 phases

Document n°
29667
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Date d'édition
N° imprimerie
1114
Référence
281/2005/259
Validité
A partir du 01/09/2005 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Serv. Gén. Aff. péd. et Pilotage du réseau d''ens. organisé par la CF
Nom du gestionnaire
Serv. Gén. Aff. péd. et Pilotage du réseau ens CF
Personne(s) de contact
Guy FOSTY
Signataire(s)
Ministre-Président(e) - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Secondaire spécialisé
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
22124 [16/07/1998]
Circulaire 98/99/11 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
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Thèmes
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