- Circulaire - Introduction des demandes d'équivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
29743
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
1102
Référence
-
Validité
A partir du 15/04/2005 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
F. AERTS-BANCKEN - A. HELLEMANS (02/690 86 86)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Secondaire et supérieur
Est modifié par

-

Est abrogé par
30749 [23/06/2006]
Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
9010 [20/07/1971]
Arrêté royal déterminant les conditions et la procédure d'octroi de l'équivalence des diplômes et certificats d'études étrangers
Textes dépendants
Textes connexes

-

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC