- Circulaire 1202 - Gestion de la problématique amiante (asbeste) dans les bâtiments scolaires
Document n°
29849
Date d'édition
N° imprimerie
1202
Référence
200500471RA.9990
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Secrétariat général - SIPPT
Nom du gestionnaire
Secrétariat général - SIPPT
Personne(s) de contact
Dean-Philippe DEHON - VERTENEUIL (02/213 59 78)
Signataire(s)
Secrétaire général(e)
-
Henry INGBERG
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Tous
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Thèmes
Enseignement
» Enseignement en général
» Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures
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