- Circulaire - Primo - arrivants - Liste OCDE

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
30342
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Date d'édition
N° imprimerie
1343
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO - Cellule d''aide juridique aux établissements scolaires
Nom du gestionnaire
Cellule d'aide juridique aux établissements scol
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Tous (Fond/Sec/ord/spéc)
Est modifié par

-

Est abrogé par
31280 [29/08/2006]
Circulaire - Primo-arrivants Liste OCDE
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
25914 [14/06/2001]
Décret visant à l'insertion des élèves primo-arrivants dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
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