01/03/2006 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale

Document n°

30445

PDF

Consulter le document PDF

Date d'édition

01/03/2006

N° imprimerie

1384

Référence

Validité

A partir du 01/09/2005 au 30/06/2006 [ ]

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

AGERS

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

J. LEONARD

Signataire(s)

Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Promsoc

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Mots-clés liés

Expressions liées

Thèmes

Précédentes versions du PDF