- Circulaire - Décret relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion - Informations relatives à la désignation à titre temporaire

Document n°
30566
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Date d'édition
N° imprimerie
1415
Référence
02/BG/JC/Religion/GD
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE
Nom du gestionnaire
AGPE
Personne(s) de contact
Monique HULLY (02/413 23 78)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Bernard GORET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Enseignement obligatoire (ordinaire et specialisé)
Est modifié par
31705 [19/02/2007]
Circulaire - Maîtres et professeurs de religion. (Statut du 25 octobre 1971 tel que modifié par le décret du 10 mars 2006) - Utilisation des documents D10 et D 11 - Adresses administratives des Chefs de Culte
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
2333 [25/10/1971]
Arrêté royal fixant le statut des maîtres et des professeurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements d'enseignement de la Communauté française
[ANCIEN INTITULE : Arrêté royal fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite et orthodoxe des établissements d'enseignement de l'Etat (z)]
30654 [10/03/2006]
Décret relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion
Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
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