08/06/2006 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Calendrier 2006-2007 et gestion de la dotation de périodes

Document n°

30723

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Date d'édition

08/06/2006

N° imprimerie

1490

Référence

PS 420/06

Validité

A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [ ]

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Circulaires à thématiques particulières

(420)

Service gestionnaire

Service de Promotion sociale

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Françoise CAZENAVETTE (02/690 87 12)

Signataire(s)

Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFMANN

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Promsoc

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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Thèmes

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