- Circulaire 1501 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007. Zone de Brabant Wallon (à l'exception de l'enseignement spécialisé)

Document n°
30727
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Date d'édition
N° imprimerie
1501
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - DGPES - GEST - CZGE - FLNC
Nom du gestionnaire
DGPES
Personne(s) de contact
Marc MARGELLI (02/413 25 93)
Signataire(s)
Fonctionnaire général(e) délégué(e) - Christine RUHL
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond. Et mat. Ord.
Est modifié par
31246 [30/08/2006]
Circulaire 1592 - Annule et remplace les circulaires 1501 et 1502. Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007. Zone unique
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
28799 [12/05/2004]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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