- Circulaire 1512 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007 (Zone Bruxelles-Capitale)

Document n°
30752
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Date d'édition
N° imprimerie
1512
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - DGPES - STAT
Nom du gestionnaire
AGPE - DGPES - STAT
Personne(s) de contact
Jan MICHIELS (02/413 38 97 - 02/413 40 29)
Signataire(s)
Directeur(trice) - Odette MICHOT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond (PE/Ord)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
28799 [12/05/2004]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
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