- Circulaires 2003/2004
Document n°
30842
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2003
au 30/06/2004
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
Fond
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre de l''Enfance - AGERS
Nom du gestionnaire
Cabinet du Ministre
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à
-
Jean-Marc NOLLET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond.
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-