- Circulaire 1523 - Enseignement spécialisé organisé par la Communauté française - Homes d'accueil permanent (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 7)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
30877
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
1523
Référence
ORG./2006/2007/7
Validité
A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolai]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(7)
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond / Sec spécialisé
Est modifié par

-

Est abrogé par
32320 [19/07/2007]
Circulaire - Enseignement spécialisé organisé par la Communauté française - Homes d'accueil permanent (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 7)
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Internats - Homes d'accueil
Enseignement » Enseignement spécialisé » Organisation générale (SPEC)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC