- Circulaire - Modèles des attestations de fréquentation délivrés dans l'enseignement primaire spécialisé, secondaire spécialisé de forme 1 et de forme 3 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 15D)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
30890
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
1524
Référence
ORG./2006-2007/15D
Validité
A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(15)
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond / Sec spécialisé
Est modifié par

-

Est abrogé par
32305 [22/08/2007]
Circulaire - Modèles des attestations de fréquentation délivrés dans l'enseignement primaire spécialisé, secondaire spécialisé de forme 1 et de forme 2 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 15D)
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
Textes dépendants
Textes connexes

-

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC