- Circulaire - Organisation du service de l'inspection pédagogique de l'enseignement secondaire (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 18)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
30894
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
1524
Référence
ORG./2006-2007/18
Validité
A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(18)
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond / Sec spécialisé
Est modifié par
31582 [23/01/2007]
Circulaire - Rectification à la Circulaire n° 18 du Volume III
Est abrogé par
33718 [12/12/2008]
Circulaire - Service général de l'Inspection - Attributions des membres du Service de l'Inspection de l'Enseignement spécialisé - Documents à compléter par les chefs d'établissement et à transmettre
32307 [22/08/2007]
Circulaire - Organisation du service général de l'inspection pour l'enseignement spécialisé (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 16)
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
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