10/07/2006 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux. Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement en alternance

Document n°

30902

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Date d'édition

10/07/2006

N° imprimerie

1539

Référence

Circ. CF. 2006/06 - Circ. SUB 2006/05

Validité

A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [ ]

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

DGEO

Nom du gestionnaire

DGEO

Personne(s) de contact

Guy BLIN (02/690 85 03) - Nicole LORAND (02/690 85 04)

Signataire(s)

Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

CPMS

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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