- Circulaire 1547 - Enseignement de promotion sociale - Décret du 30 mai 2006 modifiant le décret du 17 juillet 2002 définissant le Certificat d'aptitude pédagogique approprié à l'enseignement supérieur (CAPAES)
Document n°
30907
Date d'édition
N° imprimerie
1547
Référence
PS 421/06
Validité
A partir du 01/09/2006
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
Service gestionnaire
AGERS
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
N. SCHETS (02/690 87 30)
Signataire(s)
Ministre-Président(e)
- Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale
-
Marie ARENA
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Promsoc
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
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Thèmes
Enseignement
» Enseignement de promotion sociale
» Organisation générale
Sanction des études - Titres délivrés
» Sanction des études - Titres délivrés
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