- Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2006-2007

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
30954
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Date d'édition
N° imprimerie
1550
Référence
E.S.A.H.R. 16/2006
Validité
A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
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Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
ART. (Sec. H.R.)
Est modifié par
31538 [23/11/2006]
Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit . Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2006 / 2007
Est abrogé par
32197 [07/08/2007]
Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -
Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2007 / 2008
Modifie
29923 [22/08/2005]
Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2005/2006
Abroge

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