16/06/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de Forme 3 - Décret du 3 mars 2004 organisant l'enseignement spécialisé

Document n°

31038

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Date d'édition

16/06/2005

N° imprimerie

1152

Référence

Validité

A partir du 01/09/2005 au 30/06/2006 [ ]

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

DGEO - Serv. De l''Enseignement spécialisé

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Rosanna DELUSSU (02/690 84 05 - rosanna.delussu@cfwb.be)

Signataire(s)

Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Ens. Sec spéc

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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