- Circulaire - Attributions et secteurs géographiques d'activités des vérificateurs (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2005-2006 - Volume 2 : Circulaire 14)

Document n°
31071
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
1153
Référence
ORG/2005-2006/14
Validité
A partir du 01/09/2005 au 30/06/2006 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(14)
Service gestionnaire
DGEO - SG de l''Ens fond et de l''Ens spécialisé
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
-
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
28978 [13/07/2004]
Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2004-2005 - Volume 2 - Circulaire n° 14 : Attributions et secteurs géographiques d'activités des Vérificateurs
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes connexes

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Thèmes
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