- Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-social dans l'enseignement à horaire réduit
Document n°
31103
Date d'édition
N° imprimerie
325
Référence
circ.CF 2002/12-Circ.Subv. 2002/04/NL/2305/02
Validité
A partir du 01/09/2002
au 30/06/2003
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO - Services Centres PMS
Nom du gestionnaire
Services Centres PMS
Personne(s) de contact
Guy BLIN - Nicole LORAND
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial
-
Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Sec. - Centres PMS (Ord. Et spéc.)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Mots-clés liés
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Thèmes
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