- Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2001/2002

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
31106
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Date d'édition
N° imprimerie
291
Référence
DR/03-2002/020778/ChK/CN/OB/020452 - HE 68/02
Validité
A partir du 01/09/2001 au 30/06/2002 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGENORS
Nom du gestionnaire
DGENORS
Personne(s) de contact
Olivia BODART (02/210 58 14)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale et de la Recherche scie - Françoise DUPUIS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
H.E.
Est modifié par

-

Est abrogé par
37195 [13/06/2012]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
19109 [05/08/1995]
Décret fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles
19793 [02/07/1996]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l'organisation de l'année académique et les conditions de refus d'une inscription et portant règlement général des examens dans les Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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