16/02/2001 - Circulaire - Organisation de la rentrée des classes, année scolaire 2001-2002

Document n°

31112

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Date d'édition

16/02/2001

N° imprimerie

Référence

Validité

A partir du 01/09/2001 au 30/06/2002 [ ]

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à - Jean-Marc NOLLET

Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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Thèmes

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