09/03/2004 - Circulaire - Tolérance "Des mots pour le dire"

Document n°

31117

PDF

Consulter le document PDF

Date d'édition

09/03/2004

N° imprimerie

790

Référence

Validité

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

Direction générale de la Culture

Nom du gestionnaire

DG Culture

Personne(s) de contact

Léon ZAKS (02/413 36 61)

Signataire(s)

Ministre - Ministre de la Culture, de la Fonction publique, de la Jeunesse et des Sports - Christian DUPONT

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Secondaire

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Mots-clés liés

Expressions liées

Thèmes

Précédentes versions du PDF