13/10/2003 - Circulaire relative à la formation en cours de carrière au niveau interréseaux ou macro dans l'enseignement spécial, dans l'enseignement fondamental ordinaire, dans l'enseignement secondaire ordinaire et dans les centres psycho-médico-sociaux

Document n°

31126

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Date d'édition

13/10/2003

N° imprimerie

650

Référence

Validité

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

Institut de la Formation en cours de Carrière

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

02/213 59 59

Signataire(s)

Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à - Jean-Marc NOLLET

Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Fond. - Sec. - CPMS

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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