- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités d'exemption du droit d'inscription des membres du personnel des établissements d'enseignement s'inscrivant dans les formations de l'enseignement de promotion sociale

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
404
Référence
Circulaire PS 400/02
Validité
A partir du 01/09/2002 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(400)
Service gestionnaire
Administration de l'enseignement de promotion sociale
Nom du gestionnaire
Adm. de l'Ens. de Promosc
Personne(s) de contact
Nicole SCHETS (02/210 58 54 – fax : 58 43)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Gérard SCHMITT
Remarques
-
Réseau(x)
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
36614[ ]
Circulaire 3664 - Instructions administratives relatives à la constitution et à la tenue des dossiers et des fiches des élèves et étudiants de l'enseignement de promotion sociale ainsi qu'à la tenue du registre matricule, du registre des droits d'inscription et des registres de présence - à partir du 1er septembre 2011
(Réseaux : Tous)
Modifie
22881 [ ]
Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités d'exemption du droit d'inscription des membres du personnel des établissements d'enseignement s'inscrivant dans les formations de l'enseignement de promotion sociale
Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité
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