- Circulaire 1182 - Horaire et prestations du personnel non chargé de cours - Nouveau document 6bis

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
31169
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Date d'édition
N° imprimerie
1182
Référence
PS 415/05
Validité
A partir du 01/09/2005 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(415)
Service gestionnaire
Adm. de l''Ens. de Promotion sociale
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Françoise CAZENAVETTE (02/690 87 12)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Promsoc
Est modifié par

-

Est abrogé par
43423 [21/08/2017]
Circulaire 6313 - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire/académique 2017-2018
[Cette circulaire abroge les circulaires 1182 (PS 415/05) du 07/07/2005, 2451 (PS 434/08) du 15/09/2008 et 2836 du 13/08/2009]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
16781 [27/12/1991]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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