19/07/2005 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux. Circulaire de rentrée pour l'année scolaire 2005-2006

Document n°

31174

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Date d'édition

19/07/2005

N° imprimerie

1187

Référence

CF 2005/03 PMS/02/05/05

Validité

A partir du 01/09/2005 au 30/06/2006 [ ]

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

DGEO - CPMS

Nom du gestionnaire

DGEO - CPMS

Personne(s) de contact

Guy BLIN (02/690 85 03)

Signataire(s)

Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

C.P.M.S.

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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