- Circulaire - Liste des organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécialisé pour l'année 2006/2007

Document n°
31217
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
1620
Référence
ORG/2006-2007/13
Validité
A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(13)
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
Nicolas ALMAU
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond/Spéc.
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
30882 [28/06/2006]
Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élève aphasiques - dysphasiques (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 12A)
Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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