09/10/2006 - Circulaire - Cadastre des équipements pédagogiques de l'enseignement secondaire qualifiant

Document n°

31283

PDF

Consulter le document PDF

Date d'édition

09/10/2006

N° imprimerie

1650

Référence

LAH/MVR/ABF/MT/CADASTRE 2006 2

Validité

A partir du 01/10/2006 [ ]

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

DGEO - Cellule équipements et CTA

Nom du gestionnaire

Cellule équipements et CTA

Personne(s) de contact

Baudouin DUELZ (02/690 85 14) - Daniel MARBAIS (02/690 85 72)

Signataire(s)

Ministre-Président(e) - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Sec

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Mots-clés liés

Expressions liées

Thèmes

Précédentes versions du PDF