- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention "C.P.N.A.E./C.F." du 14 mars 2000 telle que modifiée

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
31825
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Date d'édition
N° imprimerie
1815
Référence
Circulaire PS 423/07
Validité
A partir du 01/01/2007 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(423)
Service gestionnaire
AGERS - Administration de l’enseignement de promotion sociale
Nom du gestionnaire
AGERS - Admin. Ens. prom. sociale
Personne(s) de contact
Nicole SCHETS (02/690 87 30 - fax : 87 32)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
34392 [17/07/2009]
Circulaire - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.N.A.E. / C.F.» du 14 mars 2000 telle que modifiée
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
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28989 [12/07/2004]
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Thèmes
Enseignement » Enseignement de promotion sociale » Organisation générale
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