- Circulaire 1836 - Information des membres du personnel des établissements scolaires au sujet des droits des victimes d'actes de violence

Document n°
31828
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
1836
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2007 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - Cellule des Accidents du travail
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Francis VAN REMOORTERE (02/413 39 49)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
31218 [15/09/2006]
Circulaire 1627 - Accidents du travail - Nouveau formulaire de déclaration d'accident
Abroge
28167 [23/10/2003]
Circulaire - Information des membres du personnel des établissements scolaires au sujet des droits des victimes d'actes de violence
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes
34286 [26/06/2009]
Circulaire 2799 - Règlements de travail (Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)
36590 [29/06/2011]
Circulaire 3640 - Modèle de règlement de travail - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Année scolaire 2011-2012
(Réseau : OS)
36866 [08/12/2011]
Circulaire - Règlement de travail - Erratum [cette circulaire annule et remplace la circulaire 3749 du 04/10/2011]
(Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)
38823 [02/10/2013]
Circulaire 4583 - Modèle de règlement de travail - Enseignement secondaire (Réseau : OS)
38824 [02/10/2013]
Circulaire 4584 - Modèle de règlement de travail - Enseignement spécialisé (Réseau : OS)
38825 [02/10/2013]
Circulaire 4585 - Modèle de règlement de travail - Enseignement de promotion sociale (Réseau : OS)
38826 [02/10/2013]
Circulaire 4586 - Modèle de règlement de travail - ESAHR (Réseau : OS)
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC