- Circulaire - Appel d'offre 2006

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
31839
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Date d'édition
N° imprimerie
1816
Référence
-
Validité
A partir du 25/05/2006 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DG du Budget et des Finances
Nom du gestionnaire
DG du Budget et des Finances
Personne(s) de contact
Jo?lle PETIT (02/413 36 64)
Signataire(s)
Secrétaire général(e) - Henry INGBERG
Remarques
Cette circulaire est abrogée par la circulaire 7034 du 05/03/2019 (CDA n°46039)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
46039 [05/03/2019]
Circulaire 7034 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO), Personnel rémunéré à charge de la dotation - procédure à suivre en matière de contentieux
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 1816 du 26/03/2007]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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