- Circulaire - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion. - Désignation à titre temporaire. Utilisation du document "DGT 10"
Date d'édition
N° imprimerie
1837
Référence
02/BG/JC/MH/Religion
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE
Nom du gestionnaire
AGPE
Personne(s) de contact
Monique HULLY 02/413-23-78
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Bernard GORET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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