- Circulaire d'appel à projet: cahier des charges de labellisation des CTA
Document n°
31910
Date d'édition
N° imprimerie
1887
Référence
-
Validité
A partir du 01/05/2007
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Thierry MEUNIER (02/690 85 15)
Signataire(s)
Ministre-Président(e)
- Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale
-
Marie ARENA
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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