03/07/2007 - Circulaire 1937 - Liste des activités complémentaires organisables par domaine et sphère d'activités au premier degré commun. Enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française

Cette circulaire est abrogée.

Document n°

32171

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Date d'édition

03/07/2007

N° imprimerie

1937

Référence

II/JS/GF/651.3/164-RF/2007

Validité

A partir du 01/09/2007 [ ]

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

Serv. Gén. Aff. péd. et Pilotage du réseau d''ens. organisé par la CF (SGAPP)

Nom du gestionnaire

SGAPP

Personne(s) de contact

Guy FOSTY

Signataire(s)

Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Jean STEENSELS

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Niveau(x) d'étude

Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement

Ordinaire (ORD)

Horaire(s)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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