- Circulaire - Obligation scolaire - Comptage des élèves - Octobre 2007
Document n°
32223
Date d'édition
N° imprimerie
2007
Référence
LAH/JLLa/Oct-2007-01
Validité
A partir du 01/09/2007
au 30/06/2008
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Karim ABGAR (02/690 88 49) - Duplicata (02/690 83 29)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND - SEC
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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