13/07/2007 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale
Calendrier 2007-2008 et gestion de la dotation de périodes

Document n°

32239

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Date d'édition

13/07/2007

N° imprimerie

1953

Référence

PS 427/07

Validité

A partir du 01/09/2007 au 30/06/2008 [ ]

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Circulaires à thématiques particulières

(427)

Service gestionnaire

Service de l''enseignement de promotion sociale

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Françoise CAZENAVETTE (02/690 87 12)

Signataire(s)

Fonctionnaire général(e) délégué(e) - Chantal KAUFMANN

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Forme(s) d'enseignement

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

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Thèmes

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