- Circulaire 1995 - CAPAES - Dossier professionnel - Modalités
Document n°
32242
Date d'édition
N° imprimerie
1995
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2007
au 30/06/2008
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGENORS
Nom du gestionnaire
DGENORS
Personne(s) de contact
Jean-Pierre BAISIEUX (02/690 88 16) - Brigitte TWYFFELS (02/690 88 24)
Signataire(s)
Fonctionnaire général(e) délégué(e)
-
Chantal KAUFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Expressions liées
Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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