- Circulaire - Rappel de l'article 27 du décret du 12 mai 2004 relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
Date d'édition
N° imprimerie
2000
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2007
au 30/06/2008
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cions centrales de gestion des emplois
Nom du gestionnaire
Cions centrales de gestion des emplois
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
-
Alain BERGER
Remarques
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement
» Membres du personnel
» Personnel directeur et enseignant
Enseignement
» Enseignement en général
» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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