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- Circulaire - Intégration. Chapitre X - articles 130 à 158 du Décret du 03-03-2004 organisant l'enseignement spécialisé (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 2bis)

Document n°
32313
Date d'édition
N° imprimerie
1958
Référence
Circ n° 2bis
Validité
A partir du 01/09/2007 au 30/06/2008 [ ]
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
C
(2)
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
-
Forme(s) d'enseignement

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
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Mots-clés liés
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Thèmes
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