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- Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2007-2008

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
32380
Date d'édition
N° imprimerie
2067
Référence
II/JS/GF/602.5/121-RF/2007
Validité
A partir du 01/09/2007 au 30/06/2008 [ ]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
SGAPP
Nom du gestionnaire
SGAPP
Personne(s) de contact
Guy FOSTY
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Jean STEENSELS
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Mots-clés liés
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Thèmes
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