- Circulaire - Programmation sociale 2007

Document n°
32673
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Date d'édition
N° imprimerie
2116
Référence
AGPE/SGCCRS/AB/CL/AMV/041207
Validité
A partir du 04/12/2007 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - SGCCRS
Nom du gestionnaire
SGCCRS
Personne(s) de contact
SGCCRS (02/ 413 40 84)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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