- Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé
Document n°
32950
Date d'édition
N° imprimerie
2235
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008
au 30/06/2009
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre-Présidente - Cellule ACS / APE
Nom du gestionnaire
Cellule ACS / APE
Personne(s) de contact
Cellule ACS / APE (02/413 34 51)
Signataire(s)
Ministre-Président(e)
- Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale
-
Marie ARENA
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Ens obligatoire
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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