- Circulaire 2256 - Sécurité des données personnelles (Réseau : CF)
Document n°
32973
Date d'édition
N° imprimerie
2256
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2008
au 31/12/2008
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Service des Affaires générales et des Relations internationales
Nom du gestionnaire
DGEO - Serv des Aff gén et Relations internation
Personne(s) de contact
G. DUBOST (02/690 85 44) - S. FIORONI (85 83) - securite.dgeo@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND ORD (MAT / PRIM)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement fondamental ordinaire
» Rationalisation et programmation - Normes d'encadrement (FOND ORD)
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