- Circulaire - Service général de l'Inspection - Composition du Service de l'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Attributions par secteurs d'enseignement / Codification des sections et unités de formation

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
33081
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
2297
Référence
-
Validité
A partir du 13/05/2008 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS
Nom du gestionnaire
Service de l'Inspection de l'ens promotion sociale
Personne(s) de contact
Fabienne PAINDAVOINE (02/690 80 85 - fabienne.paindavoine@cfwb.be)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Tous niveaux / PROMSOC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
34628 [12/10/2009]
Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Composition du Service de l'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Attributions des inspecteurs par secteurs d'enseignement et par codes des sections et unités de formation
Modifie

-

Abroge
31149 [14/09/2006]
Circulaire - Composition du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale et attributions par secteurs d'enseignement
Type : Abrogation
31215 [14/09/2006]
Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale / codification des sections et unités de formation
Type : Abrogation
Textes de référence
31929 [08/03/2007]
Décret relatif au service général de l'inspection, au service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la Communauté française, aux cellules de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné par la Communauté française et au statut des membres du personnel du service général de l'inspection et des conseillers pédagogiques
Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
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Thèmes
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