- Circulaire - Enseignement secondaire en alternance, cofinancement du Fonds social européen - Année scolaire 2007-2008

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
33139
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Date d'édition
N° imprimerie
2038
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2007 au 30/06/2008 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinetg de la Ministre-Présidente - AGERS – DGEO - Centre de coordination et de gestion des programmes européens
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO - Marc VAN RIET
Personne(s) de contact
Christine LEBRUN (02/690 84 32 - Fax 85 98 - ccg@cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre-Président(e) - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
33309 [28/07/2008]
Circulaire - Enseignement secondaire en alternance, cofinancement du Fonds social européen
Modifie

-

Abroge
23800 [10/02/2000]
Circulaire - Enseignement secondaire à horaire réduit - Fonds social européen
Type : Abrogation
Textes de référence
26682 [28/02/2002]
Décret réglant l'organisation et le fonctionnement des instances chargées de la gestion des fonds que l'Union européenne met à la disposition de l'enseignement secondaire en alternance, de l'enseignement secondaire technique et professionnel de plein exercice, de l'enseignement de promotion sociale et de l'enseignement supérieur
Textes dépendants
Textes connexes

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