- Circulaire 2358 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 - Zone 7 - Luxembourg

Document n°
33204
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Date d'édition
N° imprimerie
2358
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - DGPES - Cion zonale de gestion des emplois ens. pr�scolaire et prim. libre conf. subv., ord et sp�c. - Zone de Luxembourg
Nom du gestionnaire
AGPE - DGPES - Dir déconcentrée de Namur
Personne(s) de contact
Catherine STASSIN (081/33 01 88)
Signataire(s)
Fonctionnaire général(e) délégué(e) - Monique LAMOULINE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND (PE/ORD)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
28799 [12/05/2004]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
30958 [02/06/2006]
Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
32946 [18/03/2008]
Circulaire - Engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009
32967 [28/03/2008]
Circulaire - Règles statutaires d'engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Membres du personnel » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
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