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- Circulaire - Circulaire portant sur les dispositions transitoires relatives à l'enseignement spécialisé subventionné, année scolaire 2008-2009 »

Document n°
33351
Date d'édition
N° imprimerie
2435
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 [ ]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPES
Nom du gestionnaire
AGPES
Personne(s) de contact
Sylviane MOLLE
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire - Christian DUPONT
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
SEC SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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