- Circulaire - Confection des repas

Document n°
33482
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Date d'édition
N° imprimerie
2487
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Christian NOIRET
Signataire(s)
Ministre - Vice-Présidente, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
HE
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
33230 [07/07/2008]
Circulaire - Confection des repas - Recours à des firmes privées
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes
28371 [13/01/2004]
Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service : recours à des firmes privées
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Thèmes
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